Nouveaux changements dans la réglementation de la Division 240 concernant la sécurité des embarcations de plaisance.
Chers plaisanciers,
Nous vous informons que de nouvelles modifications concernant la Division 240 des Affaires Maritimes ont été introduites par un arrêté daté du 1er octobre 2023 et publié le 13 décembre 2023 au Journal Officiel. Ces changements touchent à divers aspects de la sécurité pour les embarcations de plaisance en mer mesurant jusqu'à 24 mètres. Voici les principales nouveautés que vous devez connaître :
1. Port du coupe-circuit obligatoire pour le pilote du bateau
Nouvelle exigence de sécurité :
Les Affaires Maritimes ont ajouté une disposition rendant obligatoire le port du coupe-circuit pour le pilote d’un bateau hors-bord ou d’un véhicule nautique à moteur (VNM), tels que les motomarines ou les jet-skis. Ce dispositif doit être attaché au poignet ou à la jambe dès que le moteur est allumé. Toute utilisation de rallonge est strictement interdite.
Objectif de sécurité :
Le coupe-circuit est essentiel pour couper immédiatement le moteur en cas de chute du pilote, évitant ainsi que le bateau ne continue de naviguer sans contrôle.
Défis pour les équipages réduits :
Cette mesure peut poser des défis particuliers lors des manœuvres, notamment pour les équipages réduits ou les navigateurs solitaires. Il est crucial de planifier ces manœuvres avec une attention particulière à la sécurité.
2. Introduction d'un second coupe-circuit filaire
Dispositif de secours :
En cas de chute du pilote, un second coupe-circuit filaire doit être accessible à bord. Ce dispositif permet de redémarrer le moteur pour faciliter la récupération du pilote tombé à la mer.
3. Combinaison impérative pour les motomarines
Nouvel équipement obligatoire :
Les utilisateurs de véhicules nautiques à moteur (VNM) doivent désormais porter un équipement néoprène (short, shorty ou combinaison intégrale) d'une épaisseur minimale de 2 mm. Cette exigence vise à prévenir les blessures causées par le jet de la turbine en cas de chute à l'arrière du véhicule. Les services de secours ont en effet rapporté de nombreuses blessures et brûlures survenues lorsque les utilisateurs ne portaient que des maillots de bain.
4. Matériel d'armement pour les pratiques collectives
Exemptions et obligations :
Pour les groupes pratiquant des activités avec des embarcations légères comme les dériveurs, les planches à voile ou les kayaks, encadrés par des organismes ou fédérations agréés, la nouvelle version de la Division 240 précise les exemptions de matériel et les mesures compensatoires exigées. Celles-ci incluent, par exemple, le marquage des voiles, la présence d’un nombre suffisant de radios VHF et des obligations spécifiques d'information.
Ces modifications visent à renforcer la sécurité pour tous les usagers de la mer et à prévenir les accidents.
Nous vous encourageons vivement à vous familiariser avec ces nouvelles régulations et à adapter vos pratiques de navigation en conséquence.
Pour plus de détails, vous pouvez consulter le texte intégral de l'arrêté sur le site du Journal Officiel ou contacter les Affaires Maritimes pour toute question ou clarification supplémentaire.