Préambule
Le site marchand https://marineboat.shop/ est mis en ligne et exploité par la sociétéMarine boat shop Nautravex.
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein du site web marineboat.shop Par conséquence, le consommateur reconnaît être totalement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.
Le site marine boat shop mentionne les informations suivantes :
Informations légales permettant une identification précise de la société Marine boat shop Nautravex - Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés.
- Indication du prix des biens en euros TTC, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison.
- Indication des modalités de paiement, de livraison ou d'exécution.
- Mention d'un droit de rétractation ;
- Durée de validité de l'offre ou du prix.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
1.Obligations des parties
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est tenu d'accepter sans réserve, l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. NAUTRAVEX SAS s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.
2.Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Marine boat shop Nautravex au consommateur.
3.Document contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant.
Présentes conditions générales
Les En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront
4.Durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de la confirmation de votre commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties.
4.Validation des commandes
Le consommateur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de la confirmer.
Marine boat shop accusera réception par voie électronique sans délai injustifié, la commande qui lui a été ainsi adressée.
La commande, la confirmation de l'acceptation de l'offre et l'accusé de réception sont considérés comme reçus lorsque les parties auxquelles ils sont adressés peuvent y avoir accès.
6.Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par e-mail. Certaines commandes doivent faire l'objet de contrôle de la part de notre service de vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par courriel E-mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. Marine boat shop Nautravex se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception de documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.
Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Marine boat shop Nautravex recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande.
Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Marine boat shop Nautravex. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
7.Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Marine boat shop Nautravex dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
8.Informations sur les produits
1) Marine boat shop Nautravex présente sur son site web marineboat.shop les produits en vente avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
2) Les offres présentées par la société Marine boat shop Nautravex ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Marine boat shop Nautravex se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.
3) Avant que le consommateur ne soit lié par un contrat de vente de biens ou de fourniture de services, le professionnel communique au consommateur, de manière lisible et compréhensible, les informations suivantes :
1° Les caractéristiques essentielles du bien ou du service, compte tenu du support de communication utilisé et du bien ou service concerné ;
2° Le prix du bien ou du service, en application des articles L. 113-3 et L. 113-3-1 .
3° En l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le professionnel s'engage à livrer le bien ou à exécuter le service .
4) Marine boat shop Nautravex ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Marine boat shop Nautravex n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Marine boat shop Nautravex ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent.
5) L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Marine boat shop Nautravex, le client demeurant seul juge de la comptabilité des produits commandés avec ceux déjà en sa possession.
6) Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site marineboat.shop Marine boat shop Nautravex dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
7) Marine boat shop Nautravex garantit à l’Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Nos offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, l'information donnée concernant la disponibilité des stocks n'est qu'indicative.
Nos offres produits sont toujours limitées au stock disponible, nous ne saurions être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité de produit.
Pour les produits non stockés, nos offres sont valables uniquement sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir.
Dans le cas où un produit commandé ne serait plus disponible, après passation de votre commande, nous vous avertirons par courriel E-Mail dès que l'information d'indisponibilité nous aura été transmise par notre fournisseur.
Votre commande de produit indisponible pourra être annulée sur simple demande votre part.
Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra être demandée, une telle indisponibilité résultant principalement du délai de mise à jour de ces indisponibilités
Nous nous réservons la possibilité de limiter le nombre de commandes par compte pour un même produit.
10.Prix
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande. Marine boat shop Nautravex se réserve le droit de facturer au consommateur, au-dessous d’un certain seuil de commande, une participation aux frais de port. Ce seuil ainsi que la participation demandée sont clairement stipulés sur le site marineboat.shop.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
11.Mode paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : carte bancaire, et virement bancaire.
Les paiements par chèque ne sont pas autorisés. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.
Le consommateur garantit à la société Marine boat shop Nautravex qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
La société Marine boat shop Nautravex se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
La société Marine boat shop Nautravex se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
La société Marine boat shop Nautravex a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Toutefois, le consommateur reste avisé que Marine boat shop Nautravex ne saurait être tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d’un quelconque moyen de paiement qui n’aurait pas été détecté par la procédure de vérification.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par mail à la société Marine boat shop Nautravex une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 10 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
Marine boat shop Nautravex conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Le transfert de propriété d’un bien acheté à Marine boat shop Nautravex par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par la société Marine boat shop Nautravex.
Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
10.1 Paiement par Carte Bancaire
Les paiements par carte bancaire sont encaissés au moment de la validation de la commande.
10.2 Paiement par virement
En cas de paiement par virement bancaire, votre bon de commande portant le numéro de commande, vous est transmis. Il contient le détail de la commande et un relevé d'identité bancaire / IBAN. Les références du compte sur lequel votre paiement doit être viré vous sera communiqué par Email
Vous disposez d'un délai de 3 jours maximum à compter de la validation de votre commande pour effectuer le virement sur notre compte. Au-delà de ce délai, votre commande ou réservation sera automatiquement annulée et vous en serez informé par courrier électronique.
12. Modalité de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
- Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit sur le site marineboat.shop à Marine boat shop Nautravex. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.
- Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Marine boat shop Nautravex ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société Marine boat shop Nautravex sans délai injustifié.
Le consommateur sera averti par mail de l’imminence d’un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué à titre indicatif dans le mail d’expédition, nous suggérons de vérifier auprès du transporteur que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail.
Nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête.
Le délai maximum de livraison est de 30 jours à compter de la validation de la commande
13. Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagés, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites" accompagnée de la signature du client. Le client est responsable de la bonne rédaction de ces réserves qui conditionnent l'ouverture du litige et le remboursement. Toute réclamation ne respectant pas cette procédure sera rejetée.
Marine boat shop Nautravex peut demander une attestation sur l'honneur concernant un problème de transport (notamment un article non livré). Ce document devra être accompagné de la copie de la carte d’identité.
Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé, il est indispensable que le client fasse établir par le livreur dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que Marine boat shop Nautravex puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans un délai raisonnable suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.
Le consommateur devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à : Marine boat shop Nautravex, 1185,Chemin des CampelièresHermes.06250 Mougins
Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.
14. Erreurs de livraison - Produits non conformes
1) Marine boat shop Nautravex est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Le consommateur devra formuler auprès de la société Marine boat shop Nautravex dans les plus brefs délais, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
2) La formulation de cette réclamation auprès de la société Marine boat shop Nautravex pourra être faite :
- En vous connectant sur notre site dans la rubrique « Besoin d’aide » où vous pourrez nous poser votre question ou formuler une demande.
3) Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus ne pourra être prise en compte et dégagera la société Marine boat shop Nautravex de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
4) A réception de la réclamation, la société Marine boat shop Nautravex vous attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et vous communiquera un bordereau pré-rempli et pré-payé d’expédition à apposer sur le colis de retour. Le retour d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.
5) Nous ne procédons pas aux échanges de marchandises. Un nouveau produit devra être commandé.
6) Tout produit à rembourser devra être retourné dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à la société Marine boat shop Nautravex dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d'origine en parfait état, selon les modalités communiquées par Marine boat shop Nautravex, à l'adresse Qui vous sera fournie dans le bon de retour.
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société Marine boat shop Nautravex. Le numéro de retour accordé devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé à l’intérieur du colis.
7)Les frais d'envoi retour seront à la charge de l'acheteur.
8) Retour et échange pour les professionnels. Aucun retour de marchandise ne peut être effectué par l’acquéreur sans l’accord préalable et écrit de Marine boat shop Nautravex. Tout produit retourné sans cet accord sera refusé, et ne donnera pas lieu à l’établissement d’un remboursement. Les frais et les risques de retour restent à la charge de l’acquéreur. En cas d’acceptation, les marchandises retournées doivent correspondre au bon d’accord émis par le service commercial. Ledit bon ainsi que la facture figureront dans une enveloppe collée sur le colis
15. Droit de rétractation
Marine boat shop Nautravex accorde au consommateur un délai de rétractation de 15 jours pour retourner les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande du consommateur.
Il suffit de remplir le formulaire de retour
Vous recevrez ensuite par mail un document PDF à imprimer et à joindre impérativement dans le colis de retour.
Si vous rencontrez un problème car votre commande n’est pas éligible pour un retour automatique, veuillez nous contacter :
- en vous connectant sur notre site dans la rubrique "Besoin d’aide "
Le retour d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution du bordereau de retour avec un numéro de retour et l'adresse de retour
selon la démarche présentée ci-dessous.
Tout article endommagé sortie de leur blister de vente ou déjà monté ne sera pas repris. Tout retour de matériel dont la cause n'est pas imputable au vendeur pourra faire l'objet d'un abattement de dix (10%) minimum avec un forfait de dix (15 euro) - Tout produit retourné sans cet accord sera tenu à la disposition de l'acheteur pendant une durée d'un mois et donnera pas lieu à l'établissement d'un avoir
Dans la boutique Marine boat shop des produits ne sont pas dans la charte de retour ou de remboursement sur les produits technique : il y a la mention dans la catégorie : (Matériel spécifique ni repris, ni échangé )
Tout produit à rembourser devra être retourné dans les 7 jours suivant la réception de l’accord de retour à la société Marine boat shop Nautravex dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d'origine en parfait état, selon les modalités communiquées par Marine boat shop Nautravex, à l'adresse suivante qui vous sera communiqué dans le bon retour :
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société Marine boat shop Nautravex. Le numéro de retour accordé devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé à l’intérieur du colis.
Faute de respect de la procédure ci-dessus aucun échange ou remboursement du ou des produits livrés ne pourra être acceptée.